-M Alain Alain Cugno
État
de sûreté et État de droit
Nous avons en effet une attitude contradictoire à l’égard de la punition, c’est-à-dire du châtiment : une souffrance volontairement infligée à quelqu’un parce qu’il a commis une infraction plus ou moins grave à la loi. D’un côté nous punissons effectivement de l’autre nous répugnons à le faire et voudrions aussi être gentils avec tout le monde, y compris avec le condamné. Alors nous inventons que nous ne le punissons pas, mais que nous le soignons ou que nous travaillons à sa réinsertion etc. Toutes choses légitimes mais qui ne parviennent pas à dissoudre cet autre fait : nous punissons. Et que nous le voulions ou non, la punition est contre le condamné, jamais pour lui. La punition est anthropologiquement beaucoup trop profondément enracinée pour que nous puissions espérer la supprimer. Il faut donc l’affronter. C’est donc effectivement une tâche pour la culture que d’intégrer la punition, dans toute son
absurdité et son manque de sens, pour lui donner un sens acceptable. Je pense que nous sommes actuellement dans un moment de déficience de ce travail, sans lequel il n’y a pas de justice sereine. Il y a eu, antérieurement, des cohérences fortes : ainsi, sous l’Ancien Régime, le condamné à mort était conformé à la figure du Christ. Avec le paradigme du bon et du mauvais larron, la figure de la miséricorde et celle de la damnation, il y avait de quoi interpréter ce qui se passait. La défaillance de notre compréhension de la justice pénale provient de notre incapacité à constituer une transcendance qui permette de juger (c’est-à-dire de prendre le risque de mal juger) en lâchant prise.
Autre chose que révèle ce détour par l’ancienne cohérence : la peine de référence est la peine de mort – le droit du Souverain à réclamer la vie de ses sujets, aussi bien dans la guerre que dans la justice. En abandonnant la peine de mort, nous avons changé radicalement notre compréhension du droit et sommes entrés dans autre chose, d’inestimable mais dont nous sommes loin d’avoir encore pris la mesure.
1. Installation dans la virtualité à partir de la transformation du risque en dangerosité.
3.Pénalisation généralisée.
4.Augmentation vertigineuse du procédural par rapport à la décision
5.Disparition de la distinction entre espace privé et espace public, dans les deux sens, aussi bien une publicité de l’espace privé qu’une privatisation de l’espace public.
La synthèse de tout cela est une société de la peur et de la méfiance qui ne pense qu’à se protéger, et qui est mise directement au contact, sans intermédiaires, de décisions politiques extrêmement pointues.
Dans le risque ce qui est couru et peut soit être perdu, soit être gagné. Il faut attendre pour savoir. Ce qui introduit à une temporalité réelle et du coup fractionnée.
Quand on prend sa voiture pour un voyage, on n’ouvre pas l’horizon temporel plus loin que l’arrivée. Un danger en revanche est le risque en tant qu’on l’imagine. Or on ne peut l’imaginer, en tant que risque, que perdu. Si l’on s’installe dans cette logique, c’est donc que d’une certaine façon on a toujours déjà perdu l’ensemble des risques qu’on peut imaginer. Ce qui est le cas d’une société de la peur et de la méfiance. Même si cette société tient des discours très comiques faisant l’apologie de la capacité à prendre des risques. Dans une telle perspective, l’au-delà du risque effectivement couru demeure présent, il n’y a pas d’attente – tout nous menace immédiatement à nos portes – la logique est bien celle du risque et de la tolérance zéro. Rapportée à la punition, la dangerosité convoque donc au titre de la protection et signifie : punir non plus des actes mais des natures. Mais que veut dire punir une nature ? Neutraliser, éliminer. Punir veut dire supprimer. D’où le retournement de la formule initiale et déjà obscure : ‘je veux bien soigner, mais non pas punir’ en ‘j’exige que la punition marche aussi bien qu’un remède efficace’.
3. la victimisation généralisée
La victimisation généralisée procède du même mouvement, appartient à la même logique : la victime est aussi imaginaire que le danger qui l’a frappée. Il est probable que cette place tenue par la victime et qui a, elle aussi, changé la compréhension de la punition est une affaire ancienne. Je la faisais remonter à l’attentat du Drugstore des Champs Elysées quand on s’est aperçu du vide juridique dans lequel se trouvaient les victimes d’attentats quant à leur indemnisation. En fait, elle doit remonter beaucoup plus loin, comme le remarquait Christopher Lasch dès 1984 dans Le moi assiégé : jusqu’à la Shoah, à ce point impossible à penser qu’elle nous échappe et nous la voyons partout.
4. la pénalisation généralisée
La victimisation exige le maintien de la victime dans son statut de victime en la payant dans une monnaie qui ne peut pas la délivrer : la reconnaissance de son insatisfaction devant le traitement infligé à celui qui l’a agressée et dont la noirceur doit se porter garante de la blancheur immaculée de la victime
Il en résulte une pénalisation généralisée. La croyance que les divers horizons dont nos vies sont constituées (et qui sont aussi indépendants que possible, et plus ils sont indépendants, mieux nous nous portons, plus large est l’espace dans lequel nous vivons, nous n’avons pas à tout porter en même temps sur le dos) peuvent fusionner en un seul : celui de la justice pénale. La justice pénale est la seule productrice de réalité ultime. Et pas seulement par une augmentation des crimes et délits répertoriés ou par l’augmentation de la peine à chaque fait divers, mais aussi par la haine du débat et de la pensée : il n’y a pas à débattre ou à argumenter, mais à citer le code pénal.
5. l’extension du procédural
Non pas la loi, mais la procédure. La loi n’est pas ce à quoi nous obéissons, mais ce que nous mettons entre nous pour pouvoir n’en faire qu’à notre tête. Enfin c’est ce que dit Paul en Romains 8.1 « nous dont la conduite n’obéit pas à la chair mais marche à l’esprit ». Il importe donc que la loi soit présente mais que surtout on ne lui obéisse pas. Sinon le citoyen devient le conformiste. Ramené dans le champ de la punition cela signifie que nous devons avoir constamment présent à l’esprit ce que nous risquons en termes de sanction pénale lorsque nous vivons.
Notre tâche est de ressusciter la Loi, i-e le politique, i-e une espérance qui fasse reculer la peur. Par contre coup ce que nous apprenons de la punition : elle ne peut pas être le mode
de régulation de nos comportements, il faut en trouver d’autres il faut ouvrir des espaces de convivialité.
6. disparition de la distinction entre espace privé et espace public
Le quadrillage des comportements conduit à une évidente transformation de l’espace privé en espace public. Nous assistons à la disparition de leur distinction aussi bien d’ailleurs par une publicité de l’espace privé que par une privatisation de l’espace public.
L’espace public est, conformément à la définition de Hannah Arendt, l’espace de l’apparaître, de la manifestation, de la visibilité. L’espace privé est celui de la porte close et du secret, de l’intime. La Loi ne connaît que le public. Mais par le jeu en particulier de la
santé publique, et des exigences de l’écologie, il y a une contamination du privé par le public, une vérification de ce que vous faites porte close et fenêtres fermées.
Symétriquement, il y a une privatisation de l’espace public.
Pour les questions qui nous agitent cette atténuation des distinctions est fondamentale : elle commande en effet la notion même de politique, c’est-à-dire de l’hospitalité que nous nous offrons les uns aux autres parce que l’articulation et la distinction entre espace privé et espace public se fait en boucle : il n’y a de véritable espace privé que là où il y a un véritable espace public. Ce qui vous arrive n’arrive qu’à vous si vous êtes seul
habilité à en produire le sens originaire. Ce qui suppose qu’un autre sens puisse être produit ailleurs. Il n’y a, symétriquement, de véritable espace public que s’il y a un espace privé véritable : vous ne pouvez prendre la parole publiquement que si vous sortez de chez vous – que si c’est de chez vous que vous sortez, i-e si vous avez compétence sur vous-même (privé) au point de pouvoir parler publiquement.
Dès lors la sanction pénale ne peut venir s’immiscer dans cette organisation que par le versant de l’espace public : en d’autres termes la sanction pénale, la punition ne peut pas porter sur l’espace où vous qualifiez votre vie ; ce que nous gagnons à déterminer ainsi la punition strictement comme ce qui se tient hors champ, non comme norme mais comme échec de la norme, non comme moyen, ni même comme fin, mais comme mal absolument nécessaire, c’est de pouvoir la situer dans son extériorité absolue, impensable, libérant ainsi toutes les énergies pour ce qui n’est pas elle strictement réduite à elle-même.
Deux questions demeurent en suspens, mais elles n’en font peut-être qu'une :
au nom de quoi condamnons-nous, au nom de quelle transcendance ?
Et quel nouveau paradigme de la justice l’abandon de la peine de mort exige-t-il ?
Ce n’est qu’en répondant à ces deux questions qu’un État de droit peut résister à la mise en place d’un État de sûreté.
A lire aussi : « Loi et
sanction pénale en France », Alain Cugno ,
revue Études Décembre 2008,
609-618