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Session 2001
Biologie, médecine et société
Liens utiles
http://www.inserm.fr/ethique
Site mettant à disposition des travaux de recherche dans le domaine de
l'éthique médicale.
http://www.ccne-ethique.org/
Site du Comité consultatif national d'éthique, mise à disposition
des avis.
http://www.unesco.org/ibc/fr/
http://www.chu-rouen.fr/ssf/bioethfr.html
Des liens avec les meilleurs sites d'éthique francophone actuelle et
des centres de documentation.
Vous trouverez sur les sites du Sénat (www.senat.fr)
et de l'Assemblée Nationale (www.assembleenationale.fr)
une base documentaire extrêmement fournie, qui vous permettra de prendre
connaissance des textes adoptés et projets de loi, relatifs au thème
de notre session. Le cas échéant, cela pourra vous permettre d'avoir
un dialogue éclairé avec vos parlementaires, lorsque vous aurez
l'occasion de les rencontrer, que ce soit à ce propos ou à un
autre.
Parmi la pléthore de textes intéressants, nous vous proposons
ceux-ci :
Site du Sénat
"Génomique et informatique : L'impact sur les thérapies
et dur l'industrie pharmaceutique"
(Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)
http://www.senat.fr/rap/o99-020/o99-0200.html
Projet de loi modifié
portant création d'une couverture maladie universelle
http://www.senat.fr/leg/tas98-148.html
Rapport d'information sur les soins palliatifs et l'accompagnement
(Rapport Neuwirth)
http://www.senat.fr/rap/r98-207/r98-207.html
Génomique et informatique - Rapport Sénat n° 20 (1999-2000)
http://www.senat.fr/opecst/o99-020.html
Les instances nationales de bioéthique
http://www.senat.fr/lc/lc89/lc89.html
Indemnisation de l'aléa médical et responsabilité
médicale
http://www.senat.fr/rap/l00-277/l00-277.html
Proposition de loi relative à la contraception d'urgence
http://www.senat.fr/rap/l00-049/l00-049.html
Projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse
et à la contraception
http://www.senat.fr/rap/l00-210/l00-210.html
Dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à
l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception
http://www.senat.fr/rap/l00-253/l00-253.html
Site de l'Assemblée Nationale
Rapport sur le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation
thérapeutique des cellules embryonnaires
http://www.assembleenationale.fr/rap%2Doecst/clonage/r2198%2D2.asp
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